Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTAVI
SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste -

Numéro de dépôt :
3218893
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
VITTAVI de SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L\'OUTRE-MER -  SMESO - Société mutualiste

Présentation de la marque VITTAVI

Déposée le 27 mars 2003 par la société SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITTAVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste domicilié(e) 16, rue Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 584 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GAUTIER SMESO domicilié(e) BP 816,31080 TOULOUSE CEDEX 6 - 31080 - France.

La marque VITTAVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTAVI est expirée depuis le 27 mars 2013.

SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste a également déposé les autres marques suivantes : VITTAVI , LA NUIT DU BAC SMESO , Mieux dormir pour réussir ses études , échange & savoir , VITTAVI , SMESO LA MUTUELLE ETUDIANTE "MIEUX VIVRE POUR REUSSIR SES ETUDES " , Collection Campus Santé , SMESO la Mutuelle étudiante , Mieux connaître ses allergies pour réussir ses études , Mieux voyager en bonne santé pour réussir ses études


SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste - - 16, rue Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 775584980


Eric GAUTIER SMESO - BP 816,31080 TOULOUSE CEDEX 6 - 31080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Produits de l'imprimerie – articles de papeterie – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – serviette de toilette en papier – sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles) Vêtements – foulards – cravates. Assurances. Telecommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – services de messagerie électronique. Services de santé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.